ROSSINELLE
Présentation de la marque ROSSINELLE
Déposée le 27 avril 1976 par Etablissements L. Rossignol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Lyon), la marque française « ROSSINELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ROSSINELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 955874.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ROSSINELLE est expirée depuis le 27 avril 1986.
Etablissements L. Rossignol a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-514