Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSSINELLE
Etablissements L. Rossignol

Numéro de dépôt :
955874
Date de dépôt :
27/04/1976
Lieu de dépôt :
Lyon

Présentation de la marque ROSSINELLE

Déposée le 27 avril 1976 par Etablissements L. Rossignol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Lyon), la marque française « ROSSINELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements L. Rossignol domicilié(e) (soc. an.), 7, rue Antonin-Dumas, Vénissieux (Rhône). - France.

La marque ROSSINELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 955874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ROSSINELLE est expirée depuis le 27 avril 1986.

Etablissements L. Rossignol a également déposé les autres marques suivantes : ROSSIGNOL , ROSSINELLE SOUFFLEE , QUENELLES LYONNAISES , ROSSIGNOL , FONDANTE ROSSIGNOL , ROSSINELLE , ROSSIGNOL QUENELLES FRAICHES LYONNAISES , CANUTINE , L'AMI TRAITEUR , DAUPHINELLES


Etablissements L. Rossignol - (soc. an.), 7, rue Antonin-Dumas, Vénissieux (Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-514

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande et notamment quenelles;fruits et légumes conservés, séchés et cuits et plus généralement toutes conserves alimentaires;plats cuisinés;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.